La propriété intellectuelle, simplement

Vos œuvres.
Vos droits.
Enfin réunis.

BeeIntellect scanne votre Google Drive, identifie vos créations individuelles ou collaboratives, vous aide à qualifier les contributions puis génère les contrats de cession correspondants. Un parcours clair, de la création à la signature.

Accès gratuit pendant la bêta · Vos fichiers restent sous votre contrôle

Des œuvres graphiques passent de Google Drive à un contrat signé
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Contrat prêtŒuvres validées
1 espacepour œuvres, contrats et signatures
100 % traçableauteurs, coauteurs et validations historisés
0 double saisieDrive alimente directement vos contrats

Le parcours BeeIntellect

De Google Drive au contrat signé.

Une chaîne documentaire simple qui respecte le travail des auteurs et sécurise l'entreprise.

☁01

Connectez votre Drive

BeeIntellect parcourt uniquement les dossiers autorisés et ignore automatiquement vos espaces personnels.

◫02

Qualifiez les œuvres

Vous validez chaque création, son projet et son caractère individuel ou collaboratif, avec identification des coauteurs.

✦03

Générez le contrat

Les œuvres validées, la société et la rémunération alimentent automatiquement le bon modèle juridique.

✓04

Signez et archivez

La signature électronique est suivie, horodatée et le document final est archivé avec sa preuve.

Un outil ancré dans le droit d’auteur

Le droit devient une donnée exploitable.

BeeIntellect relie chaque œuvre à ses auteurs, à sa période, à son projet, à sa rémunération et au contrat qui encadre son exploitation. Cette chaîne de preuve aide les équipes à préparer des cessions précises, compréhensibles et vérifiables.

Œuvre collaborative : lorsque plusieurs personnes physiques concourent à une création, BeeIntellect permet d’identifier les contributions et de rattacher l’œuvre aux différents coauteurs avant la contractualisation.
L. 113-2

Identifier l’œuvre de collaboration

Le Code de la propriété intellectuelle qualifie ainsi l’œuvre à laquelle plusieurs personnes physiques ont concouru. BeeIntellect matérialise cette qualification dans le parcours de validation.

Consulter l’article sur Légifrance ↗
L. 113-3

Tracer les coauteurs

L’œuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs. Leur identification en amont limite les oublis lors de la préparation du contrat.

Consulter l’article sur Légifrance ↗
L. 122-7

Encadrer la cession

Reproduction et représentation constituent des droits distincts. Leur cession peut être gratuite ou onéreuse et reste limitée aux modes d’exploitation prévus au contrat.

Consulter l’article sur Légifrance ↗

Pensé pour les équipes créatives

Chacun voit ce dont il a besoin. Rien de plus.

BeeIntellect distingue les salariés, les freelances et les utilisateurs externes. Les règles de rémunération, les documents et les parcours sont adaptés à chaque statut.

Studios & agences

Une vision annuelle des contrats, des projets et des signatures de toute l’équipe.

Illustrateurs salariés

Validation mensuelle des œuvres, accès au profil, à la rémunération et aux contrats.

Freelances & externes

Choix du dossier à analyser, ajout des factures et rémunération forfaitaire par contrat.

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Vos données restent vos données.

L’accès Google est limité au parcours nécessaire. Les dossiers personnels peuvent être exclus, les contrats sont archivés localement et leur intégrité est contrôlée au téléchargement.

🔒

Accès maîtrisés

Authentification Google et droits adaptés au profil.

◎

Traçabilité juridique

Œuvres, coauteurs, contrats, signatures et preuves sont historisés.

⎘

Anti-doublons

Détection visuelle des fichiers similaires et des contributions communes.

⚖

Cadre contractuel

Cessions contextualisées par statut, période, projet et rémunération.

Bêta ouverte et gratuite

Reprenez le contrôle sur vos œuvres et vos contrats.

Connectez votre compte Google et découvrez une gestion de la propriété intellectuelle pensée pour les créatifs.

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